Un Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 21 Juillet 2011 dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie d’Ajaccio à 18h00. Découvrez l’ordre du jour.
FINANCES – BUDGET
RAPPORTEUR M. François DOMINICI
1. Affectation des résultats pour l’exercice 2010
2. Décision modificative n°1 sur le budget supplémentaire pour l’exercice 2011, reprise des résultats 2010 et virements de crédits
3. Modification de la délibération n°2011/21 du 24 mars 2011 portant sur le vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2011.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
RAPPORTEUR M. BIANCHI
4. Autorisation donnée au 1er Vice Président de signer les conventions de partenariat relatives à l’introduction de produits biologiques et de terroir dans les cantines scolaires du pays ajaccien
RAPPORTEUR M. François FAGGIANELLI
5. Autorisation donnée au Président de signer la convention triennale d’animation NATURA 2000 Golfe de Lava
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
RAPPORTEUR Mme PIMENOFF
6. Hameau de l’Avenir – secteur du Col du Prunu – Commune d’Alata : activation de la tranche conditionnelle de l’étude prĂ© opĂ©rationnelle
RAPPORTEUR M. SARROLA
7. Exposé du projet de création de la Zone d’Aménagement Concertée sur la secteur de Mezzana : Initiative de la procédure de ZAC, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable
TRANSPORTS – MOBILITE
RAPPORTEUR M. PASQUALAGGI
8. Navettes électriques « Paratina » : autorisation donnée au 1er Vice Président de signer une convention avec la ville d’Ajaccio et le Conseil Général de Corse du Sud
9. Revalorisation de la délégation de service public de transport : autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public des transports urbains
10. JournĂ©e du Transport public – septembre 2011
RAPPORTEUR M. Le Président
11. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du Service Public des Transports pour l’année 2010
DEVELOPPEMENT SOCIAL
RAPPORTEUR M. François PIERI
12. Mise en œuvre du programme d’actions du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : bilan de l’exercice 2010 et programme 2011
EAU POTABLE
RAPPORTEUR M. CASASOPRANA
13. Autorisation donnée au Président de solliciter les financements pour le renouvellement du réseau d’eau potable du village de la commune de Cuttoli-Corticchiato – 6ème tranche
RAPPORTEUR M. Le Président
14. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du Service Public communautaire de l’Eau Potable pour l’année 2010
ASSAINISSEMENT
RAPPORTEUR M. Le Président
15. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du Service Public communautaire de l’Assainissement pour l’année 2010
CONTRAT DE BAIE
RAPPORTEUR M. Le Président
16. Organisation du comité de concertation et de coproduction de la démarche SAGE : prise en charge des frais des intervenants par la CAPA
ENVIRONNEMENT
RAPPORTEUR M. Etienne FERRANDI
17. Autorisation donnée au Président de signer le marché relatif à la réception, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés non dangereux collectés en vrac par la CAPA
18. Autorisation donnée au Président de signer le marché relatif à l’aménagement pour sites de pré collectes des ordures ménagères et du tri sélectif en porte à porte
ADMINISTRATION GENERALE
RAPPORTEUR M.. MINICONI P
19. Dématérialisation de la diffusion de l’information aux conseillers communautaires relative aux réunions des instances
20. Autorisation donnée au Président de solliciter les financements relatifs à la mise en œuvre d’actions programmées dans le cadre du schéma d’aménagement numérique (SDAN)
21. Autorisation donnée au Président de signer l’avenant au compromis de vente d’un terrain à bâtir cadastré CD 309, sis Commune d’Ajaccio
22. Autorisation donnée au Président de signer la convention d’implantation et d’usage pour l’installation d’un poste de relevage des eaux usées sur le parking de l’immeuble « Castellani »
23. Autorisation donnée au Président de signer les actes relatifs à l’acquisition du Périmètre de Protection Immédiat des forages de Piataniccia et à l’établissement de servitudes
24. Prise à bail par la CAPA de locaux sis 19 route d’Aspretto Quartier Saint Joseph à Ajaccio 25. Désignation de représentants de la CAPA au comité local d’information et de concertation pour l’établissement « GDF Loretto »
26. Désignation de représentants de la CAPA au comité local d’information et de concertation pour l’établissement « Antargaz Ricanto »
27. DĂ©signation de reprĂ©sentants de la CAPA au comitĂ© local d’information et de concertation pour l’établissement «DPLC Vazzio”
RESSOURCES HUMAINES
RAPPORTEUR M. FAGGIANELLI C.
28. Modification d’emplois
29. Comité d’œuvres sociales, sportives et culturelles de la CAPA (COSSCCAPA) : Attribution d’une subvention et signature de conventions pour la mise à disposition de moyens
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