Un Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 24 mars 2011 dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie d’Ajaccio à 18h00.
Ordre du Jour :
FINANCES – BUDGET
RAPPORTEUR: M. François DOMINICI
1. Adoption du budget primitif principal pour l’exercice 2011
2. Adoption du budget primitif annexe des transports et de la mobilité pour l’exercice 2011
3. Adoption du budget primitif annexe de l’environnement pour l’exercice 2011
4. Adoption du budget primitif annexe du service public de l’eau pour l’exercice 2011
5. Adoption du budget primitif annexe de l’assainissement pour l’exercice 2011
6. Autorisations de programme et crédits de paiement du budget 2011 : création, révisions et annulations
7. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : vote du taux pour l’année 2011
ENVIRONNEMENT
RAPPORTEUR: Monsieur le Président
8. Autorisation donnée au Président de signer la convention de progrès et d’objectifs avec les associations dans le cadre du programme Terra 2015
9. Autorisation donnée au Président de procéder au lancement de l’opération « foyers test » dans le cadre du programme Terra 2015
10. Autorisation donnée au Président ou à son représentant de signer la convention cadre entre la Communauté d’agglomération du Pays Ajaccien, la Ville d’Ajaccio et la Cité scolaire Fesch dans le cadre de la mise en place d’un Agenda 21 scolaire
RAPPORTEUR: M. Etienne FERRANDI
11. Autorisation donnée au Président de signer le marché relatif à l’élaboration du dossier de demande d’autorisation d’exploiter une installation de transit de déchets non dangereux sur le territoire de la CAPA (A10/43)
ASSAINISSEMENT
RAPPORTEUR: M. François CASASOPRANA
12. Attribution du marché et autorisation donnée au Président de signer le marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réhabilitation et à l’extension de la station d’épuration des Sanguinaires (A10/38)
13. Autorisation donnée au Président de signer le marché relatif à la construction d’une station d’épuration – hameau de Carcopino (commune de Sarrola-Carcopino) A 10/49
14. Autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°1 au marché 18/10 relatif à l’assainissement de la commune de Tavaco – lot 1 : création de la station d’épuration (affaire A09/08 négocié)
15. Autorisation donnée au Président de signer le marché relatif au contrôle de réception des réseaux d’assainissement – lot 1 (A10/51)
EAU POTABLE
RAPPORTEUR: M. François CASASOPRANA
16. Autorisation donnée au Président de signer le marché relatif aux travaux de réfection de la piste d’accès au réservoir d’eau potable de St Joseph sur la commune d’Ajaccio (A10/48)
HABITAT
RAPPORTEUR: Mme Natacha PIMENOFF
17. Participation de la CAPA au financement du projet de centre de formation et d’hébergement de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Corse du Sud
ADMINISTRATION GENERALE
RAPPORTEUR: M. Pascal MINICONI
18. Directive Européenne n°2006/7/CE : proposition de constitution d’un groupement de commande pour la réalisation de profils de baignade
19. Autorisation donnée au Président le foncier nécessaire à la réalisation du centre socio culturel et social communautaire sur la commune de Peri
20. Délibération du Conseil communautaire n°2010/162 : rectification d’une erreur matérielle
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