• Présentation ;
  • Fonctionnement ;
  • Elus ;
  • Territoire ;
  • Marchés publics ;
  • Services ;
  • Recrutement ;
  • Economie ;
  • Social ;
  • Habitat ;
  • Tourisme ;
  • Environnement ;
  • Eau et assainissement ;
  • Déplacements et Mobilité ;
  • Développement durable ;
  • Photothèque ;
  • Prestataires ;
  • Liens ;
  • Archives ;
  • Sondage ;
  • Cartothèque ;
  • Schéma numérique ;
  • Espace mairies ;
  • Dans les communes ;
  •  mentions


     Accès aux communes
     En un clic!
     News
     Archives
     Développement durable
     Dans les communes


     Photothèque
     Annuaire
     Publications
     Marchés publics
     Démarches administratives



     



    MENTIONS LEGALES DU SITE


    - Editeur du site
    Ce site est édité par la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien, située à
    Immeuble Castellani Quartier Saint-Joseph
    20000 Ajaccio
    Le directeur de la publication est M. Ange-Pascal Miniconi, Maire de la commune d'Afa.

    Tous les contenus du site www.ca-ajaccien.fr sont couverts par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Toute reproduction, même partielle, est interdite sauf autorisation expresse des responsables de ce site et indication de la source. De plus, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles (toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires est exclue).


    - Service en charge de la mise à jour du site
    Equipe administrative de la CAPA.
    Immeuble Castellani Quartier Saint-Joseph
    20000 Ajaccio
    Directeur de la publication : M. Ange-Pascal Miniconi


    - Informatique et Libertés
    Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
    Pour exercer ce droit, adressez-vous à : CAPA, Immeuble Castellani Quartier Saint-Joseph, 20000 Ajaccio. Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée. La délivrance du récépissé est en cours.


    - Page de liens vers des sites externes
    Le site de la CAPA a référencé des sites Internet dans sa page de liens. Ces sites utiles sont majoritairement informatifs mais peuvent aussi être revendicatifs, polémiques. Les informations contenues dans ces sites peuvent être contradictoires ou partisanes. Ils sont édités par des organismes publics, parapublics, des organisations syndicales ou professionnelles, des organismes ou des entreprises privés. Le contenu de ces sites ne saurait engager la responsabilité de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien d'une quelconque manière. N'hésitez pas à nous faire part des sites que nous pourrions également référencer.


    - Crédits Photos (Tous droits reservés)


    - Reproduction sur support papier et électronique
    La reproduction sur papier : À l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

    - gratuité de la diffusion
    - respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
    - citation explicite du site http://www.ca-ajaccien.fr comme source et mention et de la mention " droits réservés "
    La reproduction sur support électronique : La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sauf dans les conditions suivantes : copie des pages ou fichiers pour consultation hors ligne ou pour usage interne et sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source http://www.ca-ajaccien.fr et de la mention "Droits réservés".

    Aucune page ou extrait de ce site ou de fichiers PDF ne peuvent être reproduits ou transmis ou enregistrés dans d'autres sites sans autorisation expresse de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien.

    Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de la CAPA. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la CAPA. La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.


    - Exonération de la responsabilité technique
    La CAPA décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, elle ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.


    -- Ce projet a été financé dans le cadre de la mesure 1.5 du DOCUP intitulé « accroître les échanges par les technologies de l’information et de la communication », et bénéficie à ce titre de la participation financière de l’Union Européenne, de l’Etat et de la Collectivité Territoriale de Corse.

     
    Mars 2010
    LMMJVSD
    1234567
    891011121314
    15161718192021
    22232425262728
    293031    
    <<       >>

    La qualité de l'air
    Ajaccio: Indice 4 - Bon
    Polluant majoritaire O3

    Météo
    Ajaccio, France >8°C


    .

    CAPA Immeuble Castellani Quartier Saint-Joseph 20000 Ajaccio - Tél.: 04.95.52.95.00 - Fax: 04.95.52.53.40