ordre du jour

adoption des procès verbaux des séances de conseil communautaire en date du 30 juillet et 15 septembre 2011

Finances – budget

RAPPORTEUR     M. François DOMINICI

1.     Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

Environnement

RAPPORTEUR     M. Etienne FERRANDI

2.     Autorisation donnée au Président de signer l’avenant au marché n° M37/09 relatif a la fourniture de films plastiques et de cerclage polyester pour le conditionnement des déchets ménagers et assimilés

développement economique

RAPPORTEUR     M. Le Président

3.     Autorisation donnée au Président de signer une convention de partenariat entre la CAPA et la CADEC dédiée au financement des projets d’entreprises du pays ajaccien

Transports

RAPPORTEUR     M. Jean-Marie PASQUALAGGI

4.     Actualisation de la délégation de service public de transport : Autorisation donnée au Président de signer l’avenant n° 1 au contrat de délégation de service public des transports urbains

RAPPORTEUR M. Paul LECA

5.     Autorisation donnée au Président de signer le marché relatif aux abris voyageurs et abris vélos – aménagements pour améliorer la sécurité et la qualité des transports collectifs (A11/50)

6.     Autorisation donnée au Président de signer le marché relatif au réseau de transports publics – Véhicules et accessibilité (A11/47)

Assainissement

RAPPORTEUR     M. François CASASOPRANA

7.     Autorisation donnée au Président de solliciter les financements dans le cadre des travaux de reconstruction de la station d’épuration des Sanguinaires

8.     Autorisation donnée au Président de déposer les dossiers nécessaires à la réalisation d’une double enquête publique dans le cadre du projet de reconstruction de la station d’épuration des Sanguinaires

9.     Autorisation donnée au Président de solliciter les financements dans le cadre de l’étude du milieu marin

10.  Autorisation donnée au Président de solliciter les financements dans le cadre de la modélisation des réseaux d’assainissement

Contrat de baie

RAPPORTEUR     M.  le Président

11.  Proposition d’étude préalable à l’entretien, la restauration et la mise en valeur de la basse vallée de la Gravona et de ses principaux affluents

12.  Proposition d’étude sur le suivi de l’évolution du trait de côte sur cinq sites du territoire communautaire en partenariat avec le BRGM

Ressources humaines

RAPPORTEUR     M. Charles FAGGIANELLI

13.  Délibération relative au régime indemnitaire alloué au nouveau cadre d’emploi des techniciens territoriaux

14.  Création d’emplois occasionnels

15.  Formation professionnelle des agents territoriaux : proposition de vœu demandant au Gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux

LE PRESIDENT
SIMON RENUCCI

Liste des articles similaires:

1. Conseil communautaire du jeudi 24 mars 2011
2. Conseil communautaire du 1er septembre
3. Conseil Communautaire du mardi 28 décembre 2010