Ordre du jour conseil communautaire du 16 novembre 2017

Date de publication : 13 novembre 2017

Objet : Convocation d’un Conseil
Le jeudi 16 novembre 2017 à 18  heures
Salle du Conseil Communautaire
Immeuble Alban – 5ème étage

Ordre du jour

Eau potable
Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
1 – Service public de l’eau potable – Choix du concessionnaire, approbation du projet de contrat et  de ses annexes, autorisation donnée au Président de signer le contrat

Assainissement
Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
2 – Service public de l’Assainissement – Choix du concessionnaire, approbation du projet de contrat et de ses annexes, autorisation donnée au Président de signer le contrat

Eau potable
Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
3 – Service de l’Eau Potable – Adoption du règlement de service

Assainissement
Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
4 – Service de l’Assainissement – Adoption du règlement de service

Développement social
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato
5 – Intérêt communautaire de la compétence d’action sociale, et création du Centre intercommunal d’action sociale (CIAS)

Administration générale
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
6 – Création de services communs
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
7 – Nouvelle délégation de compétences du Conseil Communautaire au Président
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
8 – Désaffectation et déclassement du véhicule de collecte des déchets ménagers et assimilés hors d’usage immatriculé 1367 GD 2A
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
9 – A17/13 Impression de supports de communication
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
10 – M08-17 – Avenant n°1 – Impression de supports de communication – Lot 1 : Petits formats
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
11 – M09-17 – Avenant n°1 –  Impression de supports de communication – Lot 2 : Grands formats
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
12 – M10/17- Avenant n°1 – Impression de supports de communication-Lot 3 : Classeurs
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
13 – A17/23 Souscription de plusieurs contrats d’assurance pour le compte de la CAPA

Finances-Budget
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
14 – Anticipation de crédits du Budget Primitif 2018 : refinancement d’un emprunt

Ressources humaines
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
15 – Modification d’emplois permanents

Environnement
Rapporteur : Monsieur François Filoni
16 – M58/16 – Avenant n°1 – Fourniture et livraison de conteneurs roulants pour la collecte des déchets ménagers et collecte sélective

Développement économique
Rapporteur : Monsieur Jean Baptiste Biancucci
17 – Validation du Schéma de Développement Rural et de son plan d’actions
Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli
18 – Ouverture dominicale des commerces- Avis sur le projet d’arrêté municipal de la Ville d’Ajaccio relatif aux dérogations accordées par Monsieur le Maire pour l’année 2018.
Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli
19 – Définition de l’intérêt Communautaire en matière de politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales
Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli
20 – Création de la Société Publique Locale M3E/ statuts/ désignation des administrateurs

Habitat
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci
21 – Participation de la CAPA à l’OPAH avec volet « copropriétés dégradées  » de la Ville d’Ajaccio

Transport – Mobilité
Rapporteur : Monsieur Yoann Habani
22 – Convention de partenariat: enquête présentielle

Le Président
Laurent Marcangeli

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