Ordre du jour du conseil communautaire du 21 décembre

Date de publication : 15 décembre 2017

Le jeudi 21 décembre 2017 à 18 heures
Salle du Conseil Communautaire
Immeuble Alban – 5ème étage

Ordre du jour
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire en date du 21 septembre 2017

Développement économique
Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli
1 – Dissolution de la régie autonome M3E

Ressources humaines
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
2 – Création et modification d’emplois dans le cadre de la création de la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
3 – Création et modification d’emplois permanents dans le cadre de la création de la Direction Adjointe de la Commande Publique

Finances-Budget
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
4 – Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2018 accompagné du rapport sur la situation de la CAPA en matière de développement durable

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
5 – Décision modificative N°2: Budget Principal / Budget des Transports / Budget Environnement

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
6 – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement du budget principal pour la période préalable au vote du budget primitif

Administration générale
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato
7 – Convention de gestion de locaux du CIAS

Ressources humaines
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
8 – Autorisation donnée au Président de signer la convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation de Corse du CNFPT et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
9 – Création d’emplois non permanents

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
10 – Prestations sociales de la fonction publique :versement d’une allocation aux agents communautaires parents d’un enfant handicapé de moins de 20 ans

Habitat
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
11 – Désignation des membres du Conseil d’Administration de l’Office Public de l’Habitat de la Corse du Sud

Transport – Mobilité
Rapporteur : Monsieur Yoann Habani
12 – Gestion des titres et recettes Muvimare et Muviscola par la SPL Mobilité et Stationnement du Pays Ajaccien

Aménagement de l’Espace communautaire
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
13 – Avis de la CAPA sur le projet du Plan Local de l’Urbanisme de la commune d’Afa

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
14 – Désignation du représentant permanent de la CAPA à l’assemblée générale de la SPL AMETARRA

Développement économique
Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli
15 – Contribution financière CAPA à la SPL M3E

Rapporteur : Monsieur François Faggianelli
16 – Convention d’animation Natura 2000 : Animation du DOCOB

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
17 – Désignation des membres du comité de pilotage des actions relevant du Schéma de Développement rural

Assainissement
Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
18 – Service public de l’assainissement non collectif – fixation des prix du service pour l’année 2018

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
19 – Autorisation donnée au Président de signer la convention de mise en oeuvre relative à la facturation et au recouvrement des redevances destinées à financer le service Public de l’Assainissement non Collectif

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
20 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage publique de la Ville d’Ajaccio à la CAPA relative à l’élimination des eaux pluviales

Finances-Budget
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
21 – Révision et solde de l’AP CP 2009/BA06/DEAMOI/02 ? travaux de reconstruction de la station d’épuration des Sanguinaires

Le Président
Laurent Marcangeli

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