Ordre du jour du conseil communautaire du 21 juin 2017

Date de publication : 16 juin 2017

Aux membres du Conseil Communautaire
Convocation d’un Conseil

Le mercredi 21 juin 2017 à 17h00
Salle du Conseil Communautaire
Immeuble Alban – 5ème étage

Ordre du jour

Finances – Budget
Rapporteur : M. Xavier LACOMBE     

  1. Adoption du Compte administratif du Budget Principal pour l’exercice 2016
  2. Adoption du Compte administratif du Budget annexe des Transports pour l’exercice 2016
  3. Adoption du Compte administratif du Budget annexe de l’Environnement pour l’exercice 2016
  4. Adoption du Compte administratif du Budget annexe de l’Eau potable pour l’exercice 2016
  5. Adoption du Compte administratif du Budget annexe de l’Assainissement
  6. Affectation des résultats des comptes administratifs 2016

Administration générale
Rapporteur : M. le Président

  1. Présentation du rapport d’activités des services pour l’année 2016

Rapporteur : Mme Jeanine PINZUTI  

  1. Agenda 21 scolaire : Modification des modalités

Transports – Mobilité
Rapporteur : M. le Président

  1. Rapport sur le prix et la qualité du service public des transports urbains du Pays Ajaccien pour l’année 2016

Environnement
Rapporteur : M. le Président

  1. Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’année 2016

Développement économique
Rapporteur : M. Jean BIANCUCCI

  1. Autorisation donnée au Président de signer la nouvelle entente intercommunautaire (CAPA-CCCP)

Protection et valorisation du cadre de vie
Rapporteur : M. le Président

  1. Délibération modificative : ajustement de la participation de la CAPA à l’organisation des 7èmes assises nationales de la biodiversité du 5 au 7 juillet 2017 sur Ajaccio avec les autres partenaires institutionnels

Eau / Assainissement
Rapporteur : M. Antoine VINCILEONI

  1. Autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°2 au marché relatif aux travaux divers d’eau potable et d’assainissement sur le territoire de la CAPA (M 11/16)

 

Le Président
Jean Jacques Ferrara

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